1. Objet et usages autorisés (Licence non exclusive)
Les photographies transmises dans le cadre de cette livraison sont concédées à titre non exclusif et non transférable pour les besoins promotionnels directs de l'artiste.
Usages permis :
- Publication sur les réseaux sociaux officiels de l'artiste (Instagram, Facebook, TikTok, X, etc.).
- Diffusion sur le site web officiel et la plateforme de relations de presse de l'artiste.
- Utilisation dans les dossiers de presse, communiqués et articles de presse (web et imprimé).
- * Écrans d'affichage lors de prestations scéniques ou concerts. (Selon l'envergure de l'événement et de l'approbation de l'auteur.)
2. Restrictions et exclusions strictes
Sans un accord écrit préalable et l'établissement d'une licence commerciale complémentaire payante, les usages suivants sont strictement interdits :
- Pochettes de disques : Utilisation sur pochette d'album, EP, single, mixtape (formats physiques tels que CD, vinyle, ou visuels de couverture pour plateformes de streaming comme Spotify, Apple Music, Deezer, etc.).
- Merchandising : Impression ou reproduction sur des produits dérivés destinés à la vente ou à la promotion payante (t-shirts, affiches commerciales, tasses, vêtements, accessoires).
- Publicité payante de tiers : Utilisation à des fins d'endossement de marques, campagnes publicitaires pour des commanditaires ou partenaires commerciaux.
- Cession à des tiers : Transmission des fichiers à des tiers (labels, distributeurs, sponsors) pour leur propre usage sans autorisations préalables de l'auteur.
3. Crédit et droit moral
Conformément aux lois sur le droit d'auteur, la mention du nom du photographe est obligatoire lors de chaque publication ou diffusion.
- Format du crédit :
Photo : Francis Morin - www.francismorin-web.com - Réseaux sociaux : Le compte du photographe doit être identifié / marqué sur l'image ou cité explicitement dans la description.
4. Acceptation des conditions
Le téléchargement, la réception ou l'utilisation des fichiers électroniques fournis vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation.